Aller au contenu

Mentions Légales

Éditeur

Raison Sociale : Forme juridique : Adresse : Adresse courrier électronique : Numéro de téléphone : SIREN : SIRET (siège) : Responsable de la publication :

Conception, réalisation, hébergement

Propulse, agence créative 2 rue Jean-Baptiste Lallemand 21000 Dijon 03 80 73 63 79 www.propulse.fr

Décharge de responsabilité

Trois Bulbes s’est efforcé d’assurer l’exactitude des informations fournies sur ses sites. La responsabilité de Trois Bulbes ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur ses sites. Trois Bulbes décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur ses sites. Trois Bulbes ne garantit pas le fait que le serveur accueillant les sites soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Trois Bulbes ou un de ses fournisseurs ne pourra être tenu responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur les sites.

Copyright

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les sites n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents des sites est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Crédits photos

Tous droits réservés.

Données personnelles

Chaque visiteur du site de Trois Bulbes qui fournit des informations personnelles consent à Trois Bulbes l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Trois Bulbes à en faire l’usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi » Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, s’adresser à : Trois Bulbes [Adresse]

Conditions d’utilisation

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet [adresse url] l’utilisation des dernières versions des navigateurs Microsoft Internet ou Firefox (logiciels gratuits) est vivement conseillée.

Utilisation des cookies

Un Cookie est un fichier texte de petite taille enregistré dans un espace spécifique du disque dur de votre terminal, pendant la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie. Durant votre temps de consultation de notre site Internet, des informations concernant la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre terminal. Ceci se fera sous réserve des choix que vous avez choisi d’appliquer concernant les Cookies (modifiables à tout moment).